Gestion éditoriale

IMAGINE COMMUNICATION

Entreprise active au répertoire SIRENE depuis le 14/01/2018.

Siren : 834637241

Siret : 83463724100011

TVA intracommunautaire : FR32808126536

Greffe : RCS Paris

Code NAF / APE : 7311Z (activités des agences de publicité)

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://imagine-communication.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Prisca Djidey TUZOLA – 122 Rue Cardinet, 75017 Paris

Responsable publication : Madame Prisca Djidey TUZOLA, ayant la qualité de directrice et fondatrice de l’agence Imagine Communication.

Webmaster : Imagine Communication – contact@imagine-communication.fr

Hébergeur : ovh – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007

Délégué à la protection des données : Imagine Communication – support@imagine-communication.fr

Création et conception du site Internet

Toutes les coordonnées concernant la création du site internet sont disponibles via le lien suivant :

Imagine Communication : notre agence de communication digitale

Droits et devoirs des utilisateurs

Les informations diffusées sur ce site sont la propriété de Imagine Communication.
Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l’accord de Imagine Communication. Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif.
En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d’une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l’utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.

Protections des données

Toute information relative à la protection des données personnelles se trouve sur la page dédiée : Protection des données.

Liens

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site, pouvant de fait constituer une atteinte aux droits d’auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, elle doit faire l’objet d’une autorisation de Imagine Communication qui peut être sollicitée directement auprès de l’administrateur du site.
L’autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts de Imagine Communication, et, s’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine Imagine Communication sur le document, notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d’insertion par liens.

De même, Imagine Communication a sollicité par écrit l’autorisation de créer des liens vers son site de la part de tous les serveurs indiqués : les informations restent la propriété pleine et entière de ces serveurs et ne sauraient engager la responsabilité de la société de quelconque manière.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit interne français. La langue des mentions légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Crédits

L’ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, son) consultables sur ce site demeure la propriété exclusive de Imagine Communication et/ou de ses partenaires et relève de la législation française sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute extraction et/ou reproduction d’une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l’autorisation préalable de la société Imagine Communication et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Le code de la propriété intellectuelle précise qu’il faut citer la source ou demander l’autorisation de l’auteur des images. Il ne joue que dans le cadre du respect du droit d’auteur. En tant que création de l’esprit, les images (même les copies d’écran) sont donc protégées par le droit d’auteur (art. L112-2-9 du code de propriété intellectuelle).

Le fait de reproduire ou de représenter, sans autorisation, des images, textes ou documents est punissable sur le plan civil par une condamnation à des dommages et intérêts. Ces dommages et intérêts sont calculés au cas par cas. Cela dépend du manque à gagner de la victime, du préjudice subi dû à la dénaturation de la façon dont est présenté le site et des répercussions qu’a pu en avoir l’auteur du site, de la façon dont l’image a été mise en avant et de celle qu’elle a pu rapporter éventuellement en termes financiers au concepteur.

 Crédits photos et vidéos :

  • Imagine Communication
  • NIKON – Prisca Djidey TUZOLA
  • Images & Vidéos banque ENVATO
  • Images banque UNSPLASH
  • Images banque SCHUTTERSTOCK

© Imagine Communication. All Right Reserved 2023.